Déposée le 21 mai 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEV DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEV'ART DESIGN »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEV DIFFUSION domicilié(e) PARC D'ACTIVITE EURESPACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 220 192 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEV DIFFUSION domicilié(e) PARC D'ACTIVITE EURESPACE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEV'ART DESIGN est expirée depuis le 21 mai 2018.
DEV DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : DEV-DIFFUSION
DEV DIFFUSION SARL - PARC D'ACTIVITE EURESPACE - France - SIREN 499220192
DEV DIFFUSION - PARC D'ACTIVITE EURESPACE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44
Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27
Cuir et imitations du cuir ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.
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